Nuisances sonores ? Le maire de la ville de Decazeville dans le département de l’Aveyron a dû sévir contre le bruit provoquée par les boules de pétanque !
Selon La Dépêche, le 31 juillet dernier, le maire de Decazeville François Marty, a décrété appliquer un arrêté municipal visant à limiter la réglementation concernant les jeux de boules.
Pour justifier cette décision, l’élu s’est appuyé sur le code des collectivités, de la santé publique, du code pénal et de la loi du 31 décembre 1992 relative à la lutte contre le bruit.
« Il y a lieu de préserver la tranquillité et la santé publique à certaines heures de tout, particulièrement gênant, car l’activité de loisirs par les jeux de boules occasionne des nuisances répétées telles que des boules entrechoquées, accompagnées de bruits de voix, de cris », a expliqué M. Marty.
Interdits dans les lieux publics
Les pratiques de jeux de boules sont donc « interdites dans les lieux publics ou accessibles au public sur tout le territoire de la commune de Decazeville, les bruits gênants par leur intensité, leur durée, leur caractère agressif ou répétitif et notamment ceux occasionnés par la pratique de jeux de boules en soirée », souligne-t-il.
De 23 heures à 8 heures du matin, le jeu de pétanque devra s’arrêter, cependant le maire accordera des dérogations individuelles ou collectives pour « des manifestations, fêtes communales ou compétitions sportives ».
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