L’animateur Stéphane Bern, chargé d’une mission sur le patrimoine, s’est indigné mardi de la décision de l’Assemblée nationale de rétablir la taxation du Loto du patrimoine, que l’État prélève habituellement sur les jeux de loteries de la Française des jeux.
« L’Assemblée nationale fait tout pour torpiller le Loto du patrimoine à la demande du rapporteur Joël Giraud et le soutien des députés LREM ! », a lancé sur Twitter M. Bern.
« Je me battrai pour sauver notre patrimoine en danger contre tous ces technocrates », a-t-il ajouté, interpellant au passage le Premier ministre Édouard Philippe et le ministre de la Culture Franck Riester sur ce dossier.
Soutien à @bernstephane après que les députés de la République En Marche aient rétabli la taxation du #LotoDuPatrimoine. Le Sénat avait voté l'exonération des jeux en faveur du patrimoine. Le bon sens doit l'emporter !
— Philippe Bas (@BasPhilippe) December 18, 2018
Dans la nuit de lundi à mardi, l’Assemblée nationale a rétabli, sur le Loto du patrimoine, la taxation que l’État prélève habituellement sur les jeux de loteries, au grand dam de certains élus d’opposition.
L’amendement de la commission des finances, qui a reçu un avis favorable du gouvernement, a supprimé en nouvelle lecture un article du Sénat qui exonérait les jeux en faveur du patrimoine de la contribution sociale généralisée (CSG) , de la TVA et autres taxes.
L’@AssembleeNat fait tout pour torpiller le #LotoDuPatrimoine à la demande du rapporteur @JoelGiraud05 et le soutien des députés @LaREM_AN ! Je me battrai pour sauver notre patrimoine en danger contre tous ces technocrates @MinistereCC @franckriester @EPhilippePM @Matignon https://t.co/S0o25P99Kx
— Stéphane Bern (@bernstephane) December 18, 2018
Cette exonération totale est « une première pour un jeu de hasard qui me semble assez gênante », a jugé le rapporteur général du Budget Joël Giraud (LREM).
Pilotée par l’animateur Stéphane Bern, l’opération « Loto du patrimoine » vise à financer la rénovation de monuments en France à travers un jeu de grattage et un loto.
#COMMUNIQUÉ – #LotoDuPatrimoine : La Présidente @C_MorinDesailly dénonce un coup bas de l'Assemblée Nationale pic.twitter.com/gOqTU3SS2B
— Sénateurs Centristes (@UC_Senat) December 18, 2018
L’annonce que l’État prélèverait 14 millions de taxes sur les 200 millions de recettes escomptées (l’essentiel allant aux gagnants et 20 millions à la Fondation du patrimoine) avait provoqué un début de polémique.
Pour l’éteindre, le gouvernement avait décidé de débloquer 21 millions supplémentaires en faveur du patrimoine.
La décision de l’@AssembleeNat de ne pas modifier les dispositions légales du loto ne remet nullement en cause le dégel des 21 millions d’euros décidé en 2018 pour le patrimoine. #LotoDuPatrimoine
— Franck Riester (@franckriester) December 18, 2018
L’article introduit par le Sénat « permettrait d’aider de façon plus conséquente le patrimoine français », a estimé Emmanuelle Ménard (app. RN) en réclamant en vain son maintien. « Je crains que nos châteaux, abbayes et autres trésors français n’aient plus qu’à attendre des jours meilleurs », a-t-elle ajouté.
Gilles Lurton (LR), qui avait mis un coup de projecteur sur cette taxation de l’État en première lecture, a estimé que la suppression de cette article revenait à « tromper les Français ».
D. S avec AFP
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