Après les vaches, les cochons, les coqs et les cloches d’église, c’est au tour des grenouilles. Ces dernières ayant été jugées trop bruyantes par le voisinage, la justice a ordonné le comblement de la mare, sans l’injonction préalable de les « déplacer ».
La justice a tranché ! En Dordogne, une mare habitée de grenouilles bruyantes, au cœur d’un conflit de voisinage et après sept ans de procédures, devra bel et bien être comblée. La justice l’a ordonné, mais sans l’injonction préalable de « déplacer » les batraciens, ce que réclamait une association de défense de l’environnement.
Cette histoire impensable a démarré en 2012, lorsqu’un couple, indisposé par le coassement des grenouilles dans la mare du voisin, en lisière d’un bois à Grignols, avait saisi la justice. Ils avaient été déboutés en première instance en 2014, mais la Cour d’appel, en 2016, a condamné le couple propriétaire de la mare à la combler, avec une astreinte de 150 euros par jour de retard. L’arrêt a été confirmé en cassation.
La Sepanso (Société pour l’étude et l’aménagement de la nature dans le Sud-Ouest) demandait à ce que les dispositions de l’arrêt de 2016 soient « réformées » et que les propriétaire de la mare « procèdent au déplacement des espèces protégées sur un autre site ». Parmi celles-ci, relève la Sepanso, le crapaud Alyte accoucheur, la grenouille rieuse et le triton palmé.
La Cour d’appel a considéré que la tierce opposition de la Sepanso était « malfondée » car « elle n’a pas pour objet la remise en question (…) de points jugés qu’elle critique », et que l’arrêt de 2016, déjà, ne faisait pas interdiction au couple à la mare de déplacer les espèces.
« On proposait une solution, on essayait de sauver les grenouilles »
Pour le couple, déjà usé par les années de procédures, c’est l’incompréhension. « On a arrangé cette mare, on l’a réhabilitée. La loi sur l’eau dit qu’il faut le faire, le gouvernement dit que la planète est en grand danger et qu’il faut faire des zones humides. Nous on le fait, et on est condamné… », regrette Michel.
« On proposait une solution, on essayait de sauver les grenouilles. Visiblement la Cour d’appel ne veut pas sauver les grenouilles », a regretté Me François Ruffié, avocat de la Sepanso. « Visiblement, le sommeil des riverains à la campagne est plus important que la biodiversité… »
L’affaire des « grenouilles de Grignols » n’est pourtant sans doute pas à son terme. Les propriétaires de la mare sont résolus à la conserver, et risquent, s’ils la comblent, de porter atteinte à des espèces protégées, une infraction au Code de l’environnement passible de deux ans de prison et 150 000 euros d’amende.
Le prochain épisode devrait se jouer en 2020 devant un juge d’exécution, où, espère l’avocat des propriétaires de la mare, Me Dominique Laplagne, « il pourrait être attesté qu’une mauvaise décision initiale (combler la mare) s’avère non exécutable ».
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