À Castanet-Tolosan (Haute-Garonne), le maire souhaite faire payer le ramassage des déchets ménagers en fonction de leur poids.
C’est une tarification qui est pratiquée depuis quelques années dans de nombreuses communes de France.
Dans le sud-ouest de Toulouse, la commune de Castanet-Tolosan souhaite responsabiliser davantage ses habitants à la gestion de leurs déchets, selon le principe du pollueur-payeur.
Le maire de la ville, Xavier Normand (EELV), qui est aussi vice-président du Sicoval, la communauté d’agglomération, veut appliquer le principe de la redevance incitative qui peut être résumée ainsi : « Moins je jette, moins je paie. »
Cette tarification incitative concerne la redevance d’enlèvement des ordures ménagères (REOM) ou la taxe sur l’enlèvement des ordures ménagères (TEOM), qui comprennent une part fixe avec l’abonnement au service et une part variable calculée en fonction du nombre de levées ou selon le poids des déchets présents dans les bacs.
« Moins je jette, moins je paie »
La mairie applique depuis 2016 la facturation de l’enlèvement des ordures ménagères en fonction de la fréquence des levées, incitant ses habitants à moins jeter. Pour cela, plusieurs alternatives se présentent à eux : adopter le compostage individuel, acheter en vrac et, bien sûr, mieux trier leurs déchets.
Dans cette optique, les poubelles sont munies d’une puce électronique qui comptabilise le nombre de présentations du bac à la collecte lors des levées.
Cette première initiative a déjà permis de réduire de 50 % la quantité de déchets par habitants et par an.
Mais Xavier Normand souhaite encore améliorer cette responsabilisation citoyenne en intégrant une tarification basée aussi sur le poids des déchets contenus dans les bacs.
Et il est loin d’être le premier. Selon l’Ademe (Agence de la transition écologique), 6 millions d’habitants en France sont déjà concernés par la redevance incitative, notamment dans les départements de l’ouest et l’est du pays.
Cette redevance, qui est calculée pour chaque ménage, est surtout applicable dans les petites communes présentant une majorité de résidences individuelles, mais devient plus complexe à gérer dans les grandes agglomérations où l’habitat collectif est plus présent.
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