L’Assemblée nationale se penche sur le rythme de travail des députés épuisés

Par Epoch Times avec AFP
1 décembre 2022 09:01 Mis à jour: 1 décembre 2022 12:35

« Il faut être sur tous les ballons »: sans majorité absolue, la nouvelle Assemblée nationale demande une présence de tous les instants aux députés, qui accusent le coup. 

Le coup de fatigue lors du marathon budgétaire de l’automne est un classique de la vie parlementaire. De la présentation du budget en septembre à son vote avant Noël, la période a toujours été exigeante.

Mais l’absence de majorité absolue complique la donne. Les votes, plus serrés, obligent à une présence de tous les instants. En outre, les députés doivent arbitrer en permanence entre hémicycle, commission ou circonscription.

« Quand on est député, on n’a pas le droit de se plaindre, ce n’est pas du tout le sujet », mais « la question, c’est comment on travaille différemment maintenant que le Parlement a repris une place centrale », souligne l’insoumis Alexis Corbière. « Chaque séance est devenue importante, avec beaucoup d’intensité. Il faut être sur tous les ballons. Ça doit avoir des conséquences pour une réorganisation » des travaux, insiste-t-il.

Une première réunion sur l’organisation des travaux s’est tenue mardi, avec plusieurs questions au menu entre la présidente de l’Assemblée nationale, Yaël Braun-Pivet, et les chefs des groupes politiques : faut-il « renforcer la prévisibilité » du calendrier parlementaire, « développer le travail à distance », « organiser différemment les votes ? »

Des statistiques ont aussi été transmises. Le nombre total d’heures siégées de jour comme de nuit a augmenté constamment : 6099 heures de 2017 à 2022 contre 5037 heures entre 2007 et 2012. De plus, le nombre d’amendements enfle continuellement.

« Le travail est plus dense qu’en 2017 »

Dans la nouvelle Assemblée nationale, les séances nocturnes ne sont toutefois pas plus nombreuses que lors de la législature précédente, mais les députés appelés à être davantage présents en raison des incertitudes pour les votes. Avec des crispations quand les séances s’achèvent à 3H15 du matin, comme dans la nuit du 8 au 9 novembre, pour l’adoption d’un budget rectificatif 2022 et ses rallonges contre l’inflation.

Les oppositions fustigent, en outre, le recours répété du gouvernement à l’arme constitutionnelle du 49.3 pendant les débats budgétaires: « On a souvent l’impression de travailler pour rien », attaque l’écologiste Marie-Charlotte Garin.

« Le travail est plus dense qu’en 20177 », confirme la parlementaire Véronique Louwagie, députée LR (Les Républicains), qui trouve que le rythme n’a pas « beaucoup changé », mais « les discussions sont plus longues, avec dix groupes parlementaires », rappelle-t-elle.

La présidente de l’Assemblée nationale entend soumettre prochainement une série de propositions aux chefs de groupes, comme le vendredi sans séance ou la volonté d’expérimenter la législation en commission plutôt que dans l’hémicycle. Elle suggère, en outre, de limiter à huit les textes prévus lors des niches parlementaires, ces journées réservées à un groupe minoritaire au Palais-Bourbon.

Face aux critiques des oppositions sur la cadence imposée, le porte-parole du gouvernement Olivier Véran a réfuté mardi toute responsabilité : le rythme « n’est pas le fait du gouvernement ou d’une inflation des textes » mais la conséquence de la majorité relative.

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