Éduquer plutôt que sanctionner : en Savoie, le parquet de Chambéry a lancé il y a un an, au bord du lac d’Aiguebelette, des stages de citoyenneté environnementale pour les auteurs d’infractions commises dans des milieux naturels.
Dix hommes et deux femmes, d’âges et origines sociales divers, se sont retrouvés en cette fin de semaine à la Maison du lac, à Nances, dans l’Avant-pays savoyard.
Ils sont là pour avoir jeté des déchets là où il ne fallait pas, coupé du bois sur des parcelles appartenant à d’autres, croisé un cochon avec un sanglier pour une hybridation sans déclaration, traversé une réserve naturelle en buggy ou pêché dans une réserve.
Ce stage leur évite une comparution, pour délit ou contravention, devant un tribunal. « Je ne pensais pas que c’était une réserve naturelle. Mais quand on y pense, ça paraît logique », reconnaît Mélanie, 24 ans, confondue pour avoir organisé un barbecue au bord des eaux turquoises du lac d’Aiguebelette.
Comme tous les stagiaires, sac poubelle en main, elle ramasse des déchets dans cette réserve naturelle parfois fréquentée par plus de 30 000 personnes les jours de forte affluence, selon la police de l’environnement. Ce stage se veut théorique et pratique, facilitant les échanges entre stagiaires et intervenants.
Élodie Livin, de la direction de la gestion des déchets de l’agglomération de Chambéry, explique à un des stagiaires qu’il « va pouvoir dire à son Acca (Association communale de chasse agréée, ndlr) qu’on n’a pas le droit de jeter ses déchets » d’animaux de chasse dans la filière classique de gestion des déchets. Ce dernier passera volontiers le message.
À l’origine de ces stages, la magistrate Mélanie Callec, vice-procureure au tribunal judiciaire de Chambéry chargée du contentieux de l’environnement. Elle a lancé un travail commun avec les Maisons de la justice et du droit de Savoie et leur coordonnateur Pierre Raymond sur le principe des alternatives aux poursuites créées à la fin des années 90.
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Trouver des réponses aux infractions
L’idée était de trouver une réponse à certaines infractions qui ne méritent pas la tenue d’audiences et dont leurs auteurs sont le plus souvent des primo-délinquants. Seules quelques rares juridictions ont adopté ces stages en France.
« C’est une tentative », prévient Pierre Raymond face aux stagiaires. « Si ça ne fonctionne pas, s’il y a réitération de l’infraction, ce sera une sanction plus classique. »
L’organisation de la justice dans les grandes lignes, celle de la police de l’environnement, quelques règles sur la protection de la faune et de la flore : impossible d’être exhaustif en une seule journée pour les intervenants, il s’agit surtout d’aiguiser l’attention des stagiaires sur des points clés.
Là, il est interdit de se balader avec un chien, même en laisse ; la cueillette des fleurs, « dans le doute, on évite » ; ici, le camping n’est pas autorisé contrairement au bivouac, mais là-bas, les deux sont interdits.
« C’est aussi le rôle du citoyen de chercher à s’informer » sur les réglementations en vigueur sur chaque territoire, souligne Patrick Gardet, garde de la réserve naturelle des Hauts de Chartreuse, à un stagiaire jugeant ces réglementations bien « complexes ».
« Ce qui est important », avance Fabrice Cartonnet, autre garde de la réserve naturelle du Haut-Rhône Français, « c’est de se dire ‘je ne suis pas chez moi, donc je fais attention parce que je vais peut-être laisser une trace qui n’est pas souhaitée' ».
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