Quelques mois après les élections municipales, l’Ademe, Citeo et la région Auvergne Rhône-Alpes veulent inciter les nouveaux maires à mettre en œuvre la taxe incitative (TI) dans toutes les communes
Aujourd’hui, on produit en moyenne, en France, 354 kg de déchets par an, par habitant. L’objectif est de réduire ce poids de 5,6 % d’ici 2025. Selon une étude gouvernementale, cet objectif sera atteint si toutes les communes passent à la taxation des ordures selon le poids.
Le défi est monumental si l’on considère que cette facturation au poids met environ 5 ans à être déployée sur un secteur. « Il faut environ un an d’étude et trois à quatre ans pour le mettre en place et l’expérimenter », expliquent l’Ademe et Citeo à 20 Minutes.
La taxe d’ordures ménagères, la TEOM (taxe d’enlèvement des ordures ménagères) telle qu’elle est appliquée présentement, est liée au logement occupé, à la valeur locative et à la taille, et non à ce que les personnes vivant dans ce logement jettent réellement.
« Aujourd’hui, si vous demandez autour de vous, beaucoup ne savent pas qu’ils payent pour la gestion de leurs ordures. Et ceux qui le savent ignorent combien ils payent par an. La taxe incitative est un service plus juste, calculée sur ce que vous produisez réellement », explique Thomas Flusin, responsable Auvergne Rhône-Alpes chez Citeo, spécialiste du recyclage des emballages des ménages et du papier, à 20 Minutes.
Cette façon de calculer est non seulement plus juste, mais incitera le public à mieux trier ou composter les déchets ménagers, afin de réduire la quantité de sa production et ainsi payer moins, selon les deux organismes.
Cette façon de taxer va soutenir la loi contre la gaspillage alimentaire et pour l’économie circulaire, qui a comme objectif de baisser de 15 % les déchets ménagers par habitant d’ici à 2030.
Pour appliquer cette taxe, les containers ou les bacs seront équipés de puces. Une autre solution serait de donner des badges aux ménages dans les immeubles pour accéder au local de poubelles.
Des petites communes se sont engagées dans cette voie depuis plusieurs années, et le constat est plus que positif.
La communauté de communes de la Porte d’Alsace (13 300 habitants) a adopté le système de paiement d’enlèvement des déchets au poids depuis 1999, selon ecoCo2. Ce qui a eu en conséquence de réduire, en moyenne, les déchets de la commune de 400 kg par an et par habitant à 96 kg !
Après Grenoble Alpes Métropole, l’Ademe et Citeo espèrent convaincre la métropole de Lyon de se lancer également dans la mise en œuvre de ce dispositif. L’écologiste Bruno Bernard, qui a été élu à la tête de l’agglomération, irait, espèrent les deux organismes, dans ce sens.
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