« La campagne se mérite »: l’Assemblée nationale a décidé de préserver ses bruits et ses effluves en votant jeudi à l’unanimité une proposition de loi UDI-Agir qui introduit la notion de patrimoine sensoriel des campagnes françaises dans le droit français.
Le député Pierre Morel-A-L’Huissier a porté en première lecture ce texte soutenu sur tous les bancs, notamment par les LREM Sandrine Mörch et Pascal Lavergne, qui ont salué « une belle victoire ».
Chant de coq, de cigales, mais aussi odeurs de fumiers entrent désormais dans le code de l’environnement, comme faisant partie des milieux naturels. Ces « bruits et effluves » ne pourront plus être la cause de plaintes pour « troubles anormaux du voisinage ».
Des plaintes familières au député LREM de Gironde Pascal Lavergne, qui a été l’objet de telles poursuites par des voisins entre 2010 et 2014, après avoir racheté une exploitation. « C’était très pesant moralement », dit-il à l’AFP.
« Et puis, c’est quoi une mauvaise odeur? », s’interroge Sandrine Mörch (Haute-Garonne). Plutôt citadine de son propre aveu, elle veut croire que le texte dissuadera les personnes de porter plainte.
Pascal Lavergne résume: « Oui, les odeurs sont différentes, mais elles s’inscrivent dans un lieu où ces odeurs sont inhérentes et font partie des activités normales ».
Le texte prévoit également un inventaire par terroirs des « bruits et des odeurs caractérisantes qu’on veut protéger au nom du patrimoine sensoriel », qui sera à la disposition des juges.
« Sur nos petits chemins ruraux, il y a des bouses, ça fait partie intégrante de la vie rurale. Et les gens le découvrent: ‘Mais ça sent!’. Eh oui! », lance Pierre Morel-A-L’Huissier, regrettant un « conflit de sociologie ».
Le député de Lozère a salué un véritable travail de coconstruction de ce texte, entre le Conseil d’Etat, sollicité en amont par « sécurité juridique », ministères et députés.
Présent en commission la semaine dernière, le ministre de la Culture Frank Riester avait apporté le soutien du gouvernement à cette initiative.
« Nos vaches, nos poulets et nos cochons pourront continuer à animer nos campagnes ! », a aussi lancé mardi dans l’hémicycle, la porte-parole du gouvernement Sibeth Ndiaye, en réponse à une question de Pierre Morel-A-L’Huissier.
L’été dernier, le litige autour du coq chanteur « Maurice » de l’Île d’Oléron était devenu le symbole du conflit entre ruraux et nouveaux arrivants.
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