Après l’affaire du coq Maurice, les cloches des églises, les cigales… Voici celle de Sésame, un cheval qui se retrouve au cœur d’une poursuite judiciaire entre voisins.
La justice a tranché. Sésame, le cheval de trait d’un couple de viticulteurs bio du domaine viticole Valentin-Zusslin installé à Orschwihr dans le Haut-Rhin, devra aller paître au moins à 15 mètres d’une exploitation de gîtes touristiques.
Les faits remontent en 21014. Selon France bleu, les propriétaires de l’établissement portent plainte pour nuisances dû aux odeurs nauséabondes émises par l’équidé et qui selon eux, nuisent à leur activité.
« Trouble anormal du voisinage »
En juillet 2018, le tribunal d’instance de le tribunal d’instance de Guebwiller donnent raison au domaine viticole. Mais le lundi 13 janvier, la cour d’appel de Colmar en a décidé autrement, mettant en avant le « trouble anormal du voisinage ».
À présent, le viticulteur propriétaire de Sésame doit ramasser le crottin de son cheval et faire paître l’animal à moins 15 mètres de ses voisins. La justice a également contraint le propriétaire à verser 2 000 euros de dédommagement aux exploitants du gîte.
Le viticulteur est soutenu par une pétition : « Bientôt plus de chevaux dans nos vignes ? » qui a récolté plus de 135 957 signatures.
Comment pouvez-vous nous aider à vous tenir informés ?
Epoch Times est un média libre et indépendant, ne recevant aucune aide publique et n’appartenant à aucun parti politique ou groupe financier. Depuis notre création, nous faisons face à des attaques déloyales pour faire taire nos informations portant notamment sur les questions de droits de l'homme en Chine. C'est pourquoi, nous comptons sur votre soutien pour défendre notre journalisme indépendant et pour continuer, grâce à vous, à faire connaître la vérité.