En Haute-Savoie, un propriétaire de coqs chanteurs condamné pour « troubles du voisinage » a fait appel mercredi.
Un propriétaire de coqs chanteurs condamné cet été en Haute-Savoie pour « troubles du voisinage » a fait appel mercredi, témoignant des difficultés de cohabitation entre ruraux et néo-ruraux, après la très médiatique affaire du coq Maurice.
Daniel Bauquis, 57 ans, fils d’agriculteurs habitant depuis plusieurs générations au hameau de la Gruy sur la commune de Saint-Sylvestre, a décidé « de tenir tête ».
« Si on bouge, ce n’est pas que pour mon cas », a-t-il expliqué à l’agence France Presse (AFP).
Condamné pour « troubles anormaux du voisinage »
M. Bauquis a été condamné le 15 juillet par le tribunal d’instance d’Annecy pour « troubles anormaux du voisinage » au détriment d’un couple, gêné par le chant émanant de son poulailler qui a compté jusqu’à une vingtaine de coqs.
Facture : 3 000 euros de dommages et intérêts, 1 200 euros de frais de justice et l’obligation de faire cesser, sous astreinte, les « nuisances sonores excessives », selon le jugement dont l’AFP a eu copie.
« Les néo-ruraux se multiplient et les problèmes se sont multipliés aussi. La sociologie des villages a profondément changé, notamment en Haute-Savoie où le foncier est rare et cher », a souligné son avocate Marie-Noëlle Provent, « et les ruraux se sentent agressés dans leurs pratiques quasi ancestrales ».
Me Provent a indiqué avoir interjeté appel « ce matin mercredi (25 septembre ndlr) » à la cour d’appel de Chambéry.
« L’histoire de chant du coq, c’est la continuité des embrouilles »
Daniel Bauquis a, depuis cette affaire, conservé uniquement deux coqs, qui contrairement au fameux gallinacée Maurice de l’île d’Oléron, n’ont pas de nom. Il a mangé quelques autres, élevés pour une consommation domestique, et pratiqué le « roulement » habituel dans son élevage.
« Aujourd’hui, on marche sur la tête. Tout le monde vient à la campagne pour être tranquille et on nous emmerde », a déploré M. Bauquis, qui « ne se plaint pas d’avoir du mal à se garer quand il va en ville ».
Il fait toutefois remarquer que cette « histoire de chant du coq, c’est la continuité des embrouilles » que le couple de plaignants « nous a fait depuis son installation » en 1996.
L’exposé du litige relève que les plaignants entretiennent « des relations exécrables avec l’ensemble de leur voisinage », en multipliant les tracasseries. L’épouse avait d’ailleurs été condamnée pénalement en 2006, sanction confirmée en appel en 2017.
Proposition de loi afin de protéger le patrimoine des campagnes
Las de voir ce genre de situations se répéter partout en France, des députés de tous bords, emmenés par Pierre Morel-à-l’Huissier (Lozère), ont déposé le 11 septembre une proposition de loi visant à « définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises ».
Le texte évoque le « chant du coq, le tintement des cloches, le braiment de l’âne, l’odeur du fumier ou des poulaillers, les coassements de batraciens », une liste non exhaustive, qui pourrait être protégée par le code du patrimoine.
Des amis ont lancé une pétition de soutien « Sauvons les deux coqs de Saint-Sylvestre », qui enregistrait plus de 2 000 signatures mercredi à la mi-journée.
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